SCI Sette B Locations

Règlement & Charte :

Notre règlement intérieur :

s’ajoutant et ne se substituant pas au règlement de la copropriété :

  • La location s’entend du samedi à partir de 16h au samedi suivant avant 10h.
  • Le nombre maximum est de 6 personnes (enfants inclus).
  • Si vous écourtez votre séjour, merci de nous prévenir 48 heures auparavant.
  • L’appartement est non-fumeur ainsi que les parties communes, l’ascenseur et le jardin.
  • Les animaux ne sont pas autorisés.
  • Les enfants restent sous la responsabilité et la surveillance des parents.
  • Les parties communes, l’ascenseur et le jardin ne sont pas des salles de jeux. Il est interdit d’y jouer.
  • En cas d’accident, vous seriez tenus pour responsable des dégâts occasionnés.
  • Nous déclinons toute responsabilité sur les objets perdus ou volés.
  • Veuillez à la tranquillité des voisins.
  • Il est demandé à chaque résident d’être discret tard dans la soirée, la nuit et aussi le matin. Tout particulièrement entre 22h et 7h30.
  • Les claquements de portes et de fenêtres, les bruits de talons, les cris et le niveau sonore des appareils radio, télévision etc… sont aussi à éviter.
  • Lors de mauvais temps, merci d’essuyer vos pieds afin de garder les lieux agréables.
  • Il est interdit d’étendre ou secouer du linge ou couvertures aux balcons et fenêtres, visible de l’extérieur et de nourrir les oiseaux.
  • Ne jamais rien jeter par les fenêtres et les balcons.
  • Avant de quitter l’appartement, veillez à éteindre la climatisation, le chauffage et l’éclairage et n’oubliez pas les clés à l’intérieur.
  • Veuillez à ne pas obstruer les toilettes, des poubelles sont à votre disposition.
  • Les poubelles doivent être utilisées avec des sacs plastiques et les ordures ménagères triées doivent être déposées régulièrement dans les conteneurs appropriés situés dans le local à poubelles.

Charte d’utilisation d’Internet :

L’accès Internet étant mis gratuitement à disposition, il ne sera en aucun cas envisagé de réduction sur la location

en cas de non-fonctionnement ou de fonctionnement partiel.

Utilisation du réseau Wifi de l’appartement :

La présente charte a pour objet de définir les règles d’utilisation de la connexion Wifi.
En particulier elle précise les responsabilités des utilisateurs, ce conformément à la législation et afin de permettre un usage normal et optimal de ce service Internet.

Le réseau Wifi :
SCI Sette B Locations offre aux personnes disposant d’un appareil mobile équipé du Wifi la possibilité de se connecter gratuitement au réseau Internet.

Usage :
Les personnes souhaitant utiliser le réseau Wifi doivent se connecter au réseau avec le mot de passe reçu avec le contrat.
L’accès est réservé aux personnes ayant un contrat de location et uniquement pendant la période de location.
Le réseau Wifi autorise la navigation sur Internet.
Il permet également l’envoi de messages électroniques via différents logiciels.

Règles d’utilisation:
Chaque utilisateur est juridiquement responsable de l’usage qu’il fait de cette connexion.
Il s’engage à respecter les règles de la déontologie informatique et notamment :

  • à ne pas divulguer le mot de passe du réseau à autrui
  • à signaler tout problème avec le matériel au responsable des locations
  • à utiliser les moyens mis à sa disposition conformément aux lois et réglementations en vigueur, et en particulier :
    • ne pas consulter des sites à caractère raciste, pédophile ou incitant à la haine et à la violence.
    • ne pas commettre de délits et actes de piratage portant atteinte aux droits d’autrui et à la sécurité des personnes.
    • à ne pas effectuer intentionnellement des opérations qui pourraient avoir pour conséquences :
      • de masquer sa véritable identité
      • d’altérer, de modifier des données ou d’accéder à des informations appartenant à d’autres utilisateurs du réseau
      • d’interrompre ou de perturber le fonctionnement normal du réseau ou d’un des systèmes connectés au réseau
      • de modifier ou de détruire des informations sur un des systèmes
      • de se connecter ou d’essayer de se connecter sur un site sans y être autorisé

La connexion à Internet par un mineur se fait sous la responsabilité et la surveillance de la personne ayant conclu le contrat de location ou d’un adulte désigné par cette dernière.

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